Déposée le 9 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLIMPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DYNALIGNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLIMPACK domicilié(e) LE GRAVET - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL BAILLET domicilié(e) LE GRAVET - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLIMPACK, SAS - LE GRAVET - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France
JEAN MICHEL BAILLET - LE GRAVET - 01290 - ST ANDRE D'HUIRIAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158631 - Publication au BOPI 1999-11-30
Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180727 - Publication au BOPI 1995-01-23
Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°310244 - Publication au BOPI 2000-10-20
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251116 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202381 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202510 - Publication au BOPI 1996-06-17
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°504375 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Renouvellement avec limitation le 27 novembre 2009 n°2423775 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-11-27
Produits diététiques à usage médical ; Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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